|  plan de ville  |  contacts  |  rechercher : lancer la recherche
ville de Saint Sulpice - Tarn 81

Conseil municipal

Ordre du jour

 

Ordre du jour du conseil municipal
du 27 juillet 2010
à 18h15

1 - Equipements sportifs municipaux
* Convention Commune / Associations

2 - Demande de subention communale
* Les amis du Joyeux Bouchon

3 - Budget Commune
* Virement de crédits n° 03/2010

4 - Communauté de Communes Tarn-Agout
* Rapport de la CLETC sur les attributions de compensation 2010 des communes membres.

5 - Complexe sportif de Molétrincade
* Constitution de serviude : extension réseau d'irrigation ASAI.

6 - Aire d'Accueil des Gens du Voyage
* Convention Etat / Commune : avenant n°1

7 - Ressources Humaines
* Tableau des effectifs

8 - Compte rendu des délégations du Conseil au Maire

Actualités

Bon à savoir

Téléchargez le règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de St-Sulpice.
Plan du site. Mentions légales. Contacter le webmestre. © Ville de Saint Sulpice . Une réalisation Milega.net